Article en vigueur.
Version consolidée au 20/08/2025 (consolidation EUR-Lex 02023R2210-20250820, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/10/2023).
1. La mise sur le marché dans l’Union du 3-fucosyllactose produit au moyen d’une souche dérivée d’Escherichia coli K-12 DH1 est autorisée.
Le 3-fucosyllactose produit au moyen d’une souche dérivée d’Escherichia coli K-12 DH1 est inscrit sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
2. L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.