Règlement d’exécution (UE) 2023/2210 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2210
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2210
Versionacte d'origine du 20/10/2023 (CELEX 32023R2210)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2023/2210EUR-Lex →

(10) Dans son avis scientifique, l’Autorité a estimé qu’elle n’aurait pas pu parvenir à ses conclusions sur l’innocuité du 3-FL produit au moyen d’une souche dérivée d’E. coli K-12 DH1 sans les données et études scientifiques sur la validation des méthodes de HPLC-ESI-MS/MS, de RMN et de HPAEC-PAD et les résultats de la détermination de l’identité du 3-FL, la description détaillée de la souche de production du 3-FL génétiquement modifiée, la description détaillée du procédé de production, l’analyse détaillée de la composition et les résultats des essais de stabilité, l’essai de mutation réverse sur des bactéries avec du 3-FL, l’essai in vitro de micronoyaux sur cellules de mammifères avec du 3-FL, l’étude de dosage de la toxicité orale effectuée pendant 14 jours sur des rats avec du 3-FL et l’étude de la toxicité orale effectuée pendant 90 jours sur des rats avec du 3-FL.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2210. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).