(16) Il convient que l’inscription du 3-FL produit au moyen d’une souche dérivée d’E. coli K-12 DH1 en tant que nouvel aliment sur la liste de l’Union des nouveaux aliments soit assortie de ses conditions d’utilisation et spécifications et des autres informations requises concernant son autorisation visées à l’article 9, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2210 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2210
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2210
Versionacte d'origine du 20/10/2023 (CELEX 32023R2210)
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