Règlement d’exécution (UE) 2023/2210 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2210
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2210
Versionacte d'origine du 20/10/2023 (CELEX 32023R2210)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2023/2210EUR-Lex →

(3) Le règlement d’exécution (UE) 2021/2029 de la Commission a autorisé la mise sur le marché dans l’Union du 3-fucosyllactose obtenu par fermentation microbienne au moyen de la souche génétiquement modifiée K12 MG1655 d’Escherichia coli (E. coli) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283.

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