(4) Le règlement d’exécution (UE) 2023/52 de la Commission du 4 janvier 2023 a autorisé la mise sur le marché du 3-fucosyllactose produit avec des souches dérivées d’E. coli BL21(DE3) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2210 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2210
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2210
Versionacte d'origine du 20/10/2023 (CELEX 32023R2210)
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