Règlement d’exécution (UE) 2023/2215 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2215
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2215
Versionacte d'origine du 23/10/2023 (CELEX 32023R2215)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2023/2215EUR-Lex →

(10) Dans son avis scientifique, l’Autorité a noté que sa conclusion sur l’innocuité du nouvel aliment s’appuyait sur les études et données scientifiques contenues dans le dossier du demandeur, à savoir des études de LC-MS/MS, de RMN et de HPLC-CAD pour la détermination de l’identité du 6′-SL, la description de la souche génétiquement modifiée de production du sel de sodium 6′-SL, la description détaillée du procédé de production, l’essai de mutation réverse sur des bactéries avec du sel de sodium de 6′-SL, l’essai in vitro de micronoyaux sur cellules de mammifères avec du sel de sodium de 6′-SL, l’essai in vivo de micronoyaux sur cellules de mammifères avec du sel de sodium de 6′-SL, l’étude d’analyse bio-informatique du génome d’E. coli W (ATCC 9637) visant à détecter des séquences hétérologues susceptibles de coder des allergènes et l’étude de toxicité orale de 90 jours sur des rats avec du sel de sodium de 6′-SL, éléments sans lesquels elle n’aurait pu évaluer le nouvel aliment et aboutir à sa conclusion.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2215. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).