Règlement d’exécution (UE) 2023/2215 · Article

Article considérant 17

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2215
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2215
Versionacte d'origine du 23/10/2023 (CELEX 32023R2215)
RéférenceConsidérant 17 du règlement d’exécution (UE) 2023/2215EUR-Lex →

(17) Il convient d’inscrire le sel de sodium de 6′-SL produit au moyen d’une souche dérivée d’E. coli W (ATCC 9637) sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 devrait dès lors être modifiée en conséquence.

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