Règlement d’exécution (UE) 2023/2215 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2215
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2215
Versionacte d'origine du 23/10/2023 (CELEX 32023R2215)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2023/2215EUR-Lex →

(3) Le règlement d’exécution (UE) 2021/82 de la Commission a autorisé la mise sur le marché dans l’Union du sel de sodium de 6′-sialyllactose («6′-SL») obtenu par fermentation microbienne avec la souche génétiquement modifiée d’Escherichia coli (E. coli) K-12 DH1 en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283.

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