Règlement (UE) 2023/2379 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/2379
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2023/2379
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2379)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2023/2379EUR-Lex →

L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

1) Dans la partie B, tableau 3 «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», la ligne relative à l’additif alimentaire E 483 «Tartrate de stéaryle» est supprimée.

2) La partie E est modifiée comme suit:

a) dans la catégorie 01.4 «Produits à base de lait fermenté aromatisé, y compris les produits traités thermiquement», la ligne relative à l’additif alimentaire E 483 «Tartrate de stéaryle» est supprimée;

b) dans la catégorie 07.1 «Pain et petits pains», la ligne relative à l’additif alimentaire E 483 «Tartrate de stéaryle» est supprimée;

c) dans la catégorie 07.2 «Produits de boulangerie fine», la ligne relative à l’additif alimentaire E 483 «Tartrate de stéaryle» est supprimée;

d) dans la catégorie 16 «Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4», la ligne relative à l’additif alimentaire E 483 «Tartrate de stéaryle» est supprimée.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2379. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).