Règlement (UE) 2023/2382 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/2382
RattachementRèglement (UE) 2023/2382
Versionacte d'origine du 29/09/2023 (CELEX 32023R2382)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2023/2382EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de carbétamide, de carboxine et de triflumuron ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

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