(5) Depuis l’adoption du règlement d’exécution (UE) 2023/1799 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/594, de nouveaux foyers de peste porcine africaine ont été observés chez des porcins sauvages en Lituanie et en Pologne.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2396 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2396
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2396
Versionacte d'origine du 28/09/2023 (CELEX 32023R2396)
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