Règlement d’exécution (UE) 2023/2396 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2396
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2396
Versionacte d'origine du 28/09/2023 (CELEX 32023R2396)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2023/2396EUR-Lex →

(8) En outre, en septembre 2023, plusieurs foyers de peste porcine africaine ont été observés chez des porcins sauvages dans le comté de Klaipeda, en Lituanie, dans une zone actuellement répertoriée en tant que zone réglementée I à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594. Ces nouveaux foyers de peste porcine africaine chez des porcins sauvages entraînent une augmentation du niveau de risque, dont il convient de tenir compte dans cette annexe. En conséquence, cette zone de Lituanie actuellement répertoriée en tant que zone réglementée I dans cette annexe devrait maintenant être répertoriée en tant que zone réglementée II dans ladite annexe plutôt qu’en tant que zone réglementée I.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2396. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).