(8) En outre, en septembre 2023, plusieurs foyers de peste porcine africaine ont été observés chez des porcins sauvages dans le comté de Klaipeda, en Lituanie, dans une zone actuellement répertoriée en tant que zone réglementée I à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594. Ces nouveaux foyers de peste porcine africaine chez des porcins sauvages entraînent une augmentation du niveau de risque, dont il convient de tenir compte dans cette annexe. En conséquence, cette zone de Lituanie actuellement répertoriée en tant que zone réglementée I dans cette annexe devrait maintenant être répertoriée en tant que zone réglementée II dans ladite annexe plutôt qu’en tant que zone réglementée I.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2396 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2396
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2396
Versionacte d'origine du 28/09/2023 (CELEX 32023R2396)
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