Règlement (UE) 2023/2405 · Article

Article considérant 31

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/2405
RattachementRèglement (UE) 2023/2405
Versionacte d'origine du 18/10/2023 (CELEX 32023R2405)
RéférenceConsidérant 31 du règlement (UE) 2023/2405EUR-Lex →

(31) Outre leurs effets sur le changement climatique, les carburants d’aviation conventionnels ont également des conséquences négatives sur la qualité de l’air. Une utilisation accrue de CAD peut jouer un rôle dans l’amélioration de la qualité de l’air.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2405. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).