(9) Les CAD sont des carburants d’aviation qui comprennent des carburants liquides drop-in, entièrement fongibles avec les carburants d’aviation conventionnels et compatibles avec les moteurs d’aéronefs existants. Plusieurs filières de production de CAD ont été certifiées au niveau mondial pour une utilisation dans l’aviation civile et militaire. Les CAD sont prêts sur le plan technologique à jouer un rôle important dans la réduction des émissions du transport aérien, et ce déjà à très court terme. Ils devraient représenter une part importante du mélange de carburants d’aviation à moyen et à long terme. En outre, moyennant l’application de normes internationales appropriées en matière de carburant et un soutien pour l’élaboration de ces normes, les CAD pourraient contribuer à réduire la teneur en aromatiques du carburant d’aviation final utilisé par un exploitant d’aéronef, ce qui permettrait de réduire des émissions autres que de CO2. D’autres carburants d’aviation comme l’électricité ou l’hydrogène sont des technologies prometteuses et devraient contribuer progressivement à la décarbonation du transport aérien, en commençant par les vols court-courriers. Le présent règlement peut accélérer encore le développement scientifique et le déploiement de ces technologies, ainsi que stimuler les innovations commerciales les concernant, en permettant aux opérateurs économiques d’envisager de recourir auxdites technologies lorsque celles-ci auront atteint leur maturité et seront disponibles sur le marché. Il renforcera également la sécurité du marché et sa prévisibilité et servira à stimuler les investissements qui sont nécessaires dans ces nouvelles technologies.
Règlement (UE) 2023/2405 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/2405
RattachementRèglement (UE) 2023/2405
Versionacte d'origine du 18/10/2023 (CELEX 32023R2405)
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