L’annexe I du règlement (UE) no 1089/2010 est modifiée comme suit:
1) La section 1 est remplacée par la section suivante:
«1. TYPES DÉFINIS DANS LES NORMES EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES
Les types communs ci-dessous, utilisés dans les attributs et les relations des types d’objets géographiques ou des types de données, sont définis comme suit:
1) Pour les types «Any», «Angle», «Area», «Boolean», «CharacterString», «Date», «DateTime», «Decimal», «Distance», «Integer», «Length», «Measure», «Number», «Probability», «Real», «RecordType», «Sign», «UnitOfMeasure», «Velocity» et «Volume», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme ISO/TS 19103:2005.
2) Pour les types «DirectPosition», «GM_Boundary», «GM_Curve», «GM_MultiCurve», «GM_MultiSurface», «GM_Object», «GM_Point», «GM_Position», «GM_Primitive», «GM_Solid», «GM_Surface» et «GM_Tin», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19107:2005.
3) Pour les types «TM_Duration», «TM_GeometricPrimitive», «TM_Instant», «TM_Object», «TM_Period» et «TM_Position», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19108:2005/AC:2008.
4) Pour le type «GF_PropertyType», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19109:2006.
5) Pour les types «CI_Citation», «CI_Date», «CI_RoleCode», «EX_Extent», «EX_VerticalExtent», «MD_Distributor», «MD_Resolution» et «URL», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19115:2005/AC:2008.
6) Pour le type «CV_SequenceRule», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19123:2007.
7) Pour le type «AbstractFeature», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19136:2009.
8) Pour les types «LocalisedCharacterString», «PT_FreeText» et «URI», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme CEN ISO/TS 19139:2009.
9) Pour le type «LC_LandCoverClassificationSystem», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19144-2:2012.
10) Pour les types «GFI_Feature», «Location», «NamedValue», «OM_Observation», «OM_Process», «SamplingCoverageObservation», «SF_SamplingCurve», «SF_SamplingPoint», «SF_SamplingSolid», «SF_SamplingSurface» et «SF_SpatialSamplingFeature», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19156:2011.
11) Pour les types «Category», «Quantity», «QuantityRange» et «Time», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans Robin, Alexandre (ed.), OGC®SWE Common Data Model Encoding Standard, version 2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2011.
12) Pour les types «TimeValuePair» et «Timeseries», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans Taylor, Peter (ed.), OGC® WaterML 2.0: Part 1 – Timeseries, v2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2012.
13) Pour les types «CGI_LinearOrientation» et «CGI_PlanarOrientation», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans CGI Interoperability Working Group, Geoscience Markup Language (GeoSciML), version 3.0.0, Commission for the Management and Application of Geoscience Information (CGI) of the International Union of Geological Sciences, 2011.»
2) La section 3 est supprimée.
3) La section 4 est remplacée par la section suivante:
«4. LISTES DE CODES COMMUNES
4. 1. Position verticale (VerticalPositionValue)
Position verticale relative d’un objet géographique.
4. 2. État de l’équipement (ConditionOfFacilityValue)
État d’un équipement en ce qui concerne son stade d’achèvement et son utilisation.
4. 3. Code du pays (CountryCode)
Code du pays tel que défini dans le code de rédaction interinstitutionnel publié par l’Office des publications de l’Union européenne.
4. 4. Niveau législatif (LegislationLevelValue)
Le niveau auquel un acte législatif ou une convention a été adopté.
4. 5. Rôle de la partie (PartyRoleValue)
Rôles des parties associées à une ressource ou responsables d’une ressource.
Les valeurs pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:
— code de rôle (CI_RoleCode): fonctions assumées par une partie responsable;
— rôle d’une partie associée (RelatedPartyRoleValue): classification des rôles des parties associées.
4. 6. Dénominations normalisées pour le climat et les prévisions météorologiques (CFStandardNamesValue)
Définitions des phénomènes observés en météorologie et en océanographie.
4. 7. Sexe (GenderValue)
Sexe d’une personne ou d’un groupe de personnes.»
4) Le point 5.3 est remplacé par le point suivant:
«5.3. Listes de codes
5. 3.1. Type de connexion (ConnectionTypeValue)
Types de connexions entre des réseaux différents.
5. 3.2. Direction du tronçon (LinkDirectionValue)
Liste de valeurs pour les directions d’un tronçon.»
5) Le point 7.2.3 est remplacé par le point suivant:
«7.2.3. Listes de codes
7. 2.3.1. Nom de paramètre de processus (ProcessParameterNameValue)
Liste de codes de noms de paramètres de processus.»
6) Au point 7.3, les points 7.3.1.8, 7.3.1.9 et 7.3.1.10 suivants sont ajoutés:
«7.3.1.8. Propriété observable abstraite (AbstractObservableProperty)
Classe abstraite qui représente une propriété (ou un phénomène) observable.
Il s’agit d’un type abstrait.
Attributs du type de données “AbstractObservableProperty”
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| label | Nom lisible par l’homme de la propriété observable. | CharacterString |
7. 3.1.9. Propriété observable composite (CompositeObservableProperty)
Composite de plusieurs propriétés observables.
Ce type est un sous type de “AbstractObservableProperty”.
Attributs du type de données “CompositeObservableProperty”
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| count | Nombre de composants dans ce composite. | Integer |
Relations du type de données “CompositeObservableProperty”
| Relation | Définition | Type | Voidability
| component | Propriétés observables qui, ensemble, composent la même propriété observable, par exemple vents U,V. | AbstractObservableProperty |
7. 3.1.10. Propriété observable (ObservableProperty)
Représente une seule propriété observable, par exemple «température».
Ce type est un sous type de “AbstractObservableProperty”.
Attributs du type de données “ObservableProperty”
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| basePhenomenon | Phénomène sur lequel se fonde la description de la propriété observable | PhenomenonTypeValue |
| uom | Unité de mesure | UnitOfMeasure |
Relations du type de données “ObservableProperty”
| Relation | Définition | Type | Voidability
| restriction | Contrainte appliquée à la propriété observable. | Constraint |
| statisticalMeasure | Mesure statistique appliquée à la propriété observable, par exemple “température moyenne quotidienne”. | StatisticalMeasure» |
7) Le point 7.3.2 est supprimé.
8) Le point 7.3.3 est remplacé par le point suivant:
«7.3.3. Listes de codes
7. 3.3.1. Type de phénomène (PhenomenonTypeValue)
Liste de codes de phénomènes (par exemple température, vitesse du vent).
Cette liste de codes comprend les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes définies par les fournisseurs de données:
— dénominations normalisées pour le climat et les prévisions météorologiques (CFStandardNamesValue): définitions des phénomènes observés en météorologie et en océanographie, conformément au point 4.5 de la présente annexe;
— nom de paramètre d’élément de profil (ProfileElementParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser l’élément de profil, conformément au point 3.3.8 de l’annexe IV;
— nom de paramètre d’objet dérivé de sol (SoilDerivedObjectParameterNameValue): propriétés associées au sol qui peuvent être dérivées des données de sol ou d’autres données, conformément au point 3.3.9 de l’annexe IV;
— nom de paramètre de profil de sol (SoilProfileParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le profil de sol, conformément au point 3.3.12 de l’annexe IV;
— nom de paramètre de site de sol (SoilSiteParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le site de sol, conformément au point 3.3.13 de l’annexe IV;
— composant de référence de qualité de l’air UE (EU_AirQualityReferenceComponentValue): définitions des phénomènes en rapport avec la qualité de l’air dans le contexte des déclarations à effectuer au titre de la législation de l’Union européenne, conformément au point 13.2.1.1 de l’annexe IV;
— GRIB Code and Flags Table 4.2 (GRIB_CodeTable4_2Value) de l’Organisation météorologique mondiale: définitions des phénomènes observés en météorologie, conformément au point 13.2.1.2 de l’annexe IV;
— BODC P01 Parameter Usage (BODC_P01ParameterUsageValue): définitions des phénomènes observés en océanographie, conformément au point 14.2.1.1 de l’annexe IV.
7. 3.3.2. Type de fonction statistique (StatisticalFunctionTypeValue)
Liste de codes de fonctions statistiques (par exemple maximum, minimum, moyenne).
7. 3.3.3. Opérateur de comparaison (ComparisonOperatorValue)
Liste de codes d’opérateurs de comparaison (par exemple supérieur à, inférieur à, égal à).»