L’annexe III du règlement (UE) no 1089/2010 est modifiée comme suit:
1) Le point 1.3.1 est remplacé par le point suivant:
«1.3.1. Listes de codes
1. 3.1.1. Type de propriété altimétrique (ElevationPropertyTypeValue)
Type de liste de codes déterminant la propriété altimétrique qui a été mesurée ou calculée.
1. 3.1.2. Type de surface (SurfaceTypeValue)
Type de liste de codes déterminant la surface altimétrique en fonction de sa similitude avec la surface nue de la Terre.»
2) Le point 1.5.3 est supprimé.
3) Le point 1.5.4 est remplacé par le point suivant:
«1.5.4. Listes de codes
1. 5.4.1. Type de ligne de rupture (BreakLineTypeValue)
Liste des valeurs possibles pour les lignes de rupture, sur la base des caractéristiques physiques de la ligne de rupture [dans la surface altimétrique].
1. 5.4.2. Classification de cote d’altitude (SpotElevationClassValue)
Valeurs de classification possibles pour les cotes d’altitude, sur la base de la spécification LAS de l’American Society for Photogrammetry and Remote Sensing (ASPRS).
1. 5.4.3. Type de cote d’altitude (SpotElevationTypeValue)
Valeurs possibles pour les cotes d’altitude qui décrivent une particularité de la surface.
1. 5.4.4. Type de courbe de niveau (ContourLineTypeValue)
Liste des catégories possibles de courbes de niveau sur la base du paramètre d’équidistance de la série de données.»
4) Le point 2.3.2 est remplacé par le point suivant:
«2.3.2. Listes de codes
2. 3.2.1. Classe de couverture du sol (LandCoverClassValue)
Liste de codes ou classification de couverture du sol.»
5) Au point 2.4.1.2, le tableau suivant est ajouté:
«Relations du type d’objet géographique “LandCoverUnit”
| Relation | Définition | Type | Voidability
| dataset | Série de données “couverture du sol” à laquelle l’objet “couverture du sol” considéré appartient. | LandCoverDataset» |
6) Au point 2.6, première phrase, les mots «un attribut “onlineDescription”» sont remplacés par les mots «un attribut “externalDescription”».
7) Le point 3.4 est remplacé par le point suivant:
«3.4. Listes de codes
3. 4.1. Méthode d’interpolation (InterpolationMethodValue)
Liste de codes identifiant les méthodes d’interpolation qui peuvent être utilisées pour évaluer les couvertures d’ortho-images.»
8) Le point 4.2.3 est remplacé par le point suivant:
«4.2.3. Listes de codes
4. 2.3.1. Type d’entité géomorphologique anthropique (AnthropogenicGeomorphologicFeatureTypeValue)
Types d’entités géomorphologiques anthropiques.
4. 2.3.2. But du forage (BoreholePurposeValue)
Fins auxquelles un forage a été réalisé.
4. 2.3.3. Type de collection (CollectionTypeValue)
Types de collections d’objets géologiques et géophysiques.
4. 2.3.4. Rôle de la partie de la composition (CompositionPartRoleValue)
Rôles joués par une partie de la composition dans une unité géologique.
4. 2.3.5. Environnement de l’événement (EventEnvironmentValue)
Termes désignant les environnements géologiques dans lesquels les événements géologiques se déroulent.
4. 2.3.6. Processus de l’événement (EventProcessValue)
Termes désignant le ou les processus qui se sont déroulés durant un événement.
4. 2.3.7. Type de faille (FaultTypeValue)
Termes désignant le type de structure de déplacement cisaillante.
4. 2.3.8. Type de profil de pli (FoldProfileTypeValue)
Termes spécifiant le type de pli.
4. 2.3.9. Période géochronologique (GeochronologicEraValue)
Termes spécifiant des unités de temps géologiques reconnues.
4. 2.3.10. Type d’unité géologique (GeologicUnitTypeValue)
Termes décrivant le type d’unité géologique.
4. 2.3.11. Activité géomorphologique (GeomorphologicActivityValue)
Termes indiquant le niveau d’activité d’une entité géomorphologique.
4. 2.3.12. Lithologie (LithologyValue)
Termes décrivant la lithologie.
4. 2.3.13. Cadre cartographique (MappingFrameValue)
Termes indiquant la surface sur laquelle la “MappedFeature” est projetée.
4. 2.3.14. Type d’entité géomorphologique naturelle (NaturalGeomorphologicFeatureTypeValue)
Termes décrivant le type d’une entité géomorphologique naturelle.
4. 2.3.15. Classe thématique (ThematicClassValue)
Valeurs pour la classification thématique des entités géologiques.
4. 2.3.16. Classification thématique (ThematicClassificationValue)
Liste des classifications thématiques pour les entités géologiques.»
9) Le point 4.3.2 est remplacé par le point suivant:
«4.3.2. Listes de codes
4. 3.2.1. Type de campagne (CampaignTypeValue)
Type de campagne géophysique.
4. 3.2.2. Nom du réseau (NetworkNameValue)
Nom d’un réseau géophysique.
4. 3.2.3. Type de plateforme (PlatformTypeValue)
Plateforme sur laquelle l’acquisition des données a été réalisée.
4. 3.2.4. Type de profil (ProfileTypeValue)
Type de profil géophysique.
4. 3.2.5. Rang de la station (StationRankValue)
Rang d’une station géophysique.
4. 3.2.6. Type de station (StationTypeValue)
Type de station géophysique.
4. 3.2.7. Type de levé (SurveyTypeValue)
Type de levé géophysique ou de série de données.
4. 3.2.8. Type de faisceau (SwathTypeValue)
Type de faisceau géophysique.»
10) Le point 4.4.3 est remplacé par le point suivant:
«4.4.3. Listes de codes
4. 4.3.1. Type de puits de pompage en activité (ActiveWellTypeValue)
Types de puits de pompage en activité.
4. 4.3.2. Type de milieu de l’aquifère (AquiferMediaTypeValue)
Valeurs décrivant les caractéristiques du milieu de l’aquifère.
4. 4.3.3. Type d’aquifère (AquiferTypeValue)
Types d’aquifères.
4. 4.3.4. État de l’eau souterraine (ConditionOfGroundwaterValue)
Valeurs indiquant le degré approximatif de changement survenu par rapport à l’état naturel de l’eau souterraine.
4. 4.3.5. Type de roche hydrogéochimique (HydroGeochemicalRockTypeValue)
Valeurs décrivant l’état hydrogéochimique de l’environnement de l’eau souterraine.
4. 4.3.6. Type d’objet naturel (NaturalObjectTypeValue)
Types d’objets hydrogéologiques naturels.
4. 4.3.7. Type de code de statut (StatusCodeTypeValue)
Valeurs décrivant le statut des objets hydrogéologiques artificiels.
4. 4.3.8. Persistance de l’eau (WaterPersistenceValue)
Types de persistance hydrologique.
4. 4.3.9. Salinité de l’eau (WaterSalinityValue)
Liste de codes indiquant les classes de salinité de l’eau.»