L’annexe IV du règlement (UE) no 1089/2010 est modifiée comme suit:
1) Au point 1.3.1, la partie introductive «Le paquet “unités statistiques — mode vecteur”» est remplacée par «Le paquet “unités statistiques — mode vecteur”».
2) Au point 1.3.1.1, le premier tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Attribut | Définition | Type | Voidability
| inspireId | Identifiant externe d’objet de l’objet géographique. | Identifier |
| thematicId | Identifiant d’objet unique descriptif appliqué aux objets géographiques dans un thème d’information donné. | ThematicIdentifier |
| country | Code du pays auquel l’objet appartient. | CountryCode |
| geographicalName | Noms géographiques possibles de l’objet. | GeographicalName |
| statisticalUnitType | Type d’unité territoriale utilisée à des fins de diffusion. | StatisticalUnitTypeValue |
| validityPeriod | Période préférentielle durant laquelle l’unité statistique est censée être utilisée. | TM_Period |
| referencePeriod | Période durant laquelle les unités statistiques sont censées refléter la partition du territoire en unités statistiques. | TM_Period |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l’objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l’objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable»
3) Le point 1.3.3 est remplacé par le point suivant:
«1.3.3. Listes de codes
1. 3.3.1. Type de géométrie (GeometryTypeValue)
Valeurs des codes pour les types de géométries.
1. 3.3.2. Type d’évolution (EvolutionTypeValue)
Valeurs des codes pour les types d’évolution.
1. 3.3.3. Type d’unité statistique (StatisticalFunctionTypeValue)
Valeurs des codes pour les types d’unités statistiques.»
4) Au point 1.4.1.1, tout le texte qui suit le second tableau est remplacé par le texte suivant:
«Contraintes du type d’objet géographique “StatisticalGridCell”
La position de la cellule doit se trouver à l’intérieur de la grille, compte tenu de sa largeur et de sa hauteur.
Au moins un des attributs “code”, “geographicalPosition”, “gridPosition” ou “geometry” doit être fourni.
Lorsque plusieurs représentations spatiales sont fournies (“code”, “geographicalPosition”, “gridPosition” et “geometry”), elles doivent être cohérentes.
Le code doit être composé des éléments suivants:
1) un code du pays à deux lettres tel que défini dans le code de rédaction interinstitutionnel publié par l’Office des publications de l’Union européenne;
2) une partie correspondant au référentiel de coordonnées, représentée par le mot CRS, suivie du code EPSG;
3) une partie correspondant à la résolution et à la position:
— si le référentiel de coordonnées est un système de projection, le mot RES suivi de la résolution de la grille en mètres et de la lettre m. Viennent ensuite la lettre N, suivie des coordonnées Sud-Nord en mètres, et la lettre E, suivie des coordonnées Ouest-Est en mètres,
— si le référentiel de coordonnées n’est pas un système de projection, le mot RES suivi de la résolution de la grille en degrés-minutes-secondes, suivie du mot dms. Viennent ensuite le mot LON suivi de la valeur de longitude en degrés-minutes-secondes, et le mot LAT suivi de la valeur de latitude en degrés-minutes-secondes.
Dans les deux cas, la position indiquée doit être celle du coin inférieur gauche de la cellule.»
5) Le point 1.5 est remplacé par le point suivant:
«1.5. Exigences applicables au thème
1) Au moins la géométrie des unités statistiques, pour lesquelles des données statistiques sont mises à disposition dans le cadre d’INSPIRE, doit également être mise à disposition. Cette exigence s’applique aux thèmes INSPIRE qui font référence à des unités statistiques.
2) Aux fins d’une utilisation paneuropéenne, la grille de cellules de surface égale définie au point 2.2.1 de l’annexe II doit être utilisée. Aux fins d’une utilisation paneuropéenne, les tailles des cellules de la grille supplémentaires autorisées sont 2 m, 5 m, 20 m, 50 m, 200 m, 500 m, 2 000 m, 5 000 m, 20 000 m et 50 000 m.
3) Les données statistiques doivent faire référence à leur unité statistique au moyen de l’identifiant externe d’objet de l’unité (inspireId), de l’identifiant thématique (pour les unités vectorielles) ou du code de l’unité (pour les cellules de la grille).
4) Les données statistiques doivent faire référence à une version spécifique d’une unité statistique.»
6) Au point 2.3.1.3, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Relation | Définition | Type | Voidability
| parts | Les parties de bâtiment dont le bâtiment est composé. | BuildingPart of the Buildings Base package | voidable»
7) Le point 2.3.3 est remplacé par le point suivant:
«2.3.3. Listes de codes
2. 3.3.1. Nature du bâtiment (BuildingNatureValue)
Valeurs indiquant la nature d’un bâtiment.
2. 3.3.2. État de la construction (ConditionOfConstructionValue)
Valeurs indiquant l’état d’une construction.
2. 3.3.3. Utilisation actuelle (CurrentUseValue)
Valeurs indiquant l’utilisation actuelle.
2. 3.3.4. Référence d’altitude (ElevationReferenceValue)
Liste des éléments susceptibles d’être utilisés pour saisir une géométrie verticale.
2. 3.3.5. Statut de la hauteur (HeightStatusValue)
Valeurs indiquant la méthode utilisée pour saisir une hauteur.
2. 3.3.6. Référence de géométrie horizontale (HorizontalGeometryReferenceValue)
Valeurs indiquant l’élément pris en considération pour saisir une géométrie horizontale.»
8) Aux points 3.1.3, 3.1.5, 3.1.9, 3.1.10, 3.1.11, 3.1.12, 3.2.1 et 3.2.5, toutes les occurrences de «RangeType» sont remplacées par «RangeType (tel que défini au point 3.2.6)».
9) Le point 3.3 est remplacé par le point suivant:
«3.3. Listes de codes
3. 3.1. Horizon principal de la FAO (FAOHorizonMasterValue)
Liste de codes de la partie principale de la désignation de l’horizon.
3. 3.2. Caractéristiques secondaires de l’horizon selon la FAO (FAOHorizonSubordinateValue)
Liste de codes des désignations des caractéristiques secondaires au sein des horizons et couches principaux qui reposent sur les caractères observables du profil sur le terrain et sont attribuées lors de la description du sol sur place.
3. 3.3. Apostrophe selon la FAO (FAOPrimeValue)
Une apostrophe simple ou double peut être ajoutée au symbole d’horizon principal de l’horizon situé le plus bas lorsque deux (apostrophe simple) ou trois (apostrophe double) horizons ont les mêmes préfixes en chiffres arabes et les mêmes combinaisons de lettres.
3. 3.4. Autre type de désignation de l’horizon (OtherHorizonNotationTypeValue)
Classification d’un horizon de sol conformément à un système de classification spécifique.
3. 3.5. Autre type de dénomination du sol (OtherSoilNameTypeValue)
Identification du profil de sol conformément à un système de classification spécifique.
3. 3.6. État du processus de genèse de la couche (LayerGenesisProcessStateValue)
Indique si le processus spécifié dans “layerGenesisProcess” est en cours ou a déjà pris fin.
3. 3.7. Type de couche (LayerTypeValue)
Classification d’une couche selon le concept utilisé pour la définir.
3. 3.8. Nom du paramètre d’élément de profil (ProfileElementParameterNameValue)
Propriétés pouvant être observées afin de caractériser l’élément de profil.
3. 3.9. Nom du paramètre d’objet dérivé de sol (SoilDerivedObjectParameterNameValue)
Propriétés liées au sol qui peuvent être dérivées des données de sol et d’autres données.
3. 3.10. Objectif de l’étude du sol (SoilInvestigationPurposeValue)
Liste de codes de valeurs possibles indiquant les raisons pour lesquelles le levé est réalisé.
3. 3.11. Type de parcelle de sol (SoilPlotTypeValue)
Liste de codes de termes spécifiant la nature de la parcelle de sol sur laquelle l’observation du sol est réalisée.
3. 3.12. Nom du paramètre de profil de sol (SoilProfileParameterNameValue)
Propriétés pouvant être observées afin de caractériser le profil de sol.
3. 3.13. Nom du paramètre de site de sol (SoilSiteParameterNameValue)
Propriétés pouvant être observées afin de caractériser le site de sol.
3. 3.14. Place du qualificatif de la WRB (WRBQualifierPlaceValue)
Liste de codes indiquant la place du qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG) de la WRB. Il peut être positionné devant le RSG (“préfixe”) ou derrière celui-ci (“suffixe”). Il peut être positionné devant le RSG (“préfixe”) ou derrière celui-ci (“suffixe”).
3. 3.15. Qualificatifs de la WRB (WRBQualifierValue)
Liste de codes comprenant les qualificatifs possibles de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols (World Reference Base for Soil Resources).
3. 3.16. Groupe de sols de référence (RSG) de la WRB (WRBReferenceSoilGroupValue)
Liste de codes comprenant les groupes de sols de référence possibles (premier niveau de la classification de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols).
3. 3.17. Codes spécifiques de la WRB (WRBSpecifierValue)
Liste de codes comprenant les codes spécifiques possibles.»
10) Le point 4.3.2 est remplacé par le point suivant:
«4.3.2. Listes de codes
4. 3.2.1. HILUCS (HILUCSValue)
Liste des catégories d’usage des sols à utiliser pour l’usage des sols dans le cadre d’INSPIRE.
4. 3.2.2. Classification de l’usage des sols (LandUseClassificationValue)
Liste des catégories d’usage des sols à utiliser dans le cadre du thème «usage des sols» d’INSPIRE et convenue au niveau national ou local.»
11) Au point 4.7.2.1, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Attribut | Définition | Type | Voidability
| backgroundMapDate | Date du fond de plan utilisé. | DateTime |
| backgroundMapReference | Renvoi au fond de plan utilisé. | CharacterString |
| backgroundMapURI | URI renvoyant au service qui fournit le fond de plan. | URI | voidable»
12) Le point 4.7.3 est remplacé par le point suivant:
«4.7.3. Listes de codes
4. 7.3.1. Niveau du document de planification spatiale (LevelOfSpatialPlanValue)
Niveau du document de planification spatiale selon la hiérarchie territoriale.
4. 7.3.2. Informations générales sur l’étape du processus (ProcessStepGeneralValue)
Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve le document de planification spatiale.
4. 7.3.3. Nature de la réglementation (RegulationNatureValue)
Nature juridique de l’indication relative à l’usage des sols.
4. 7.3.4. Nom du type de document de planification spatiale(PlanTypeNameValue)
Types de documents de planification spatiale tels que définis dans les États membres.
4. 7.3.5. Réglementation supplémentaire spécifique (SpecificSupplementaryRegulationValue)
Catégorie de réglementation supplémentaire contenue dans une nomenclature spécifique des réglementations supplémentaires fournie par le fournisseur de données.
4. 7.3.6. Réglementation supplémentaire (SupplementaryRegulationValue)
Types de conditions et contraintes dans les documents de planification spatiale.»
13) Le point 5.1.6 est remplacé par le point suivant:
«5.1.6. Mesure d’un déterminant de santé environnementale (EnvHealthDeterminantMeasure)
Mesure brute réalisée dans un lieu présentant un intérêt pour l’analyse du déterminant de santé humaine.
Attributs du type d’objet géographique “EnvHealthDeterminantMeasure”
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| location | Lieu de la mesure. | GM_Object |
| type | Type de déterminant de santé environnementale. | EnvHealthDeterminantTypeValue |
| measureTime | Période pendant laquelle la mesure a été effectuée. | TM_Period |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l’objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l’objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable
| validFrom | Date à laquelle les informations commenceront à être utilisées. | DateTime | voidable
| validTo | Date à laquelle les informations cesseront d’être utilisées. | DateTime | voidable
| measure | Type de déterminant de santé environnementale. | Measure |
| category | Catégorie de mesure d’un déterminant de santé environnementale. | MeasureCategoryTypeValue |
Contraintes du type d’objet géographique “EnvHealthDeterminantMeasure”
La mesure d’un déterminant de santé environnementale doit être fournie soit en tant que mesure (attribut “measure”), soit en tant que catégorie de mesure (attribut “category”).»
14) Les points 5.1.6 bis et 5.1.6 ter suivants sont insérés:
«5.1.6 bis Mesure du bruit d’un déterminant de santé environnementale (EnvHealthDeterminantNoiseMeasure)
Mesure du bruit présentant un intérêt pour l’analyse d’un déterminant de santé humaine.
Ce type est un sous type de “EnvHealthDeterminantMeasure”.
Attributs du type d’objet géographique “EnvHealthDeterminantMeasure”
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| Source | Type de source sonore. | NoiseSourceTypeValue |
5. 1.6 ter Mesure de la concentration d’un déterminant de santé environnementale (EnvHealthDeterminantConcentrationMeasure)
Mesure de la concentration présentant un intérêt pour l’analyse d’un déterminant de santé humaine.
Ce type est un sous type de “EnvHealthDeterminantMeasure”.
Attributs du type d’objet géographique “EnvHealthDeterminantMeasure”
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| component | Agent dont la concentration est mesurée. | ComponentTypeValue |
| media | Milieu dans lequel la concentration est mesurée. | MediaTypeValue» |
15) Les point 5.2.8, 5.2.9, 5.2.10 et 5.2.11 sont supprimés.
16) Le point 5.3 est remplacé par le point suivant:
«5.3. Listes de codes
5. 3.1. Cause de décès (CODValue)
Les données sur les causes de décès (COD) fournissent des informations sur les schémas de mortalité et constituent un élément d’information essentiel sur la santé publique.
5. 3.2. Produit chimique (ChemicalValue)
Dénomination de la substance chimique.
5. 3.3. Type d’agent de santé environnementale (ComponentTypeValue)
Type particulier d’agent (substance chimique, espèce biologique, etc.) dont la concentration dans un milieu est mesurée.
5. 3.4. Type de mesure de la maladie (DiseaseMeasureTypeValue)
Différentes manières de déclarer des données relatives aux maladies et aux problèmes de santé connexes au sein d’une population.
5. 3.5. Type de déterminant de santé environnementale (EnvHealthDeterminantTypeValue)
Type de déterminant de santé environnementale.
5. 3.6. Type d’indicateur de santé générale (GeneralHealthTypeValue)
Type d’indicateur de l’état de santé.
5. 3.7. Type d’indicateur de services de santé (HealthServicesTypeValue)
Type d’indicateur de soins de santé.
5. 3.8. Classification internationale des maladies (ICDValue)
Maladie telle que définie dans l’International Classification of Diseases, 10e révision.
5. 3.9. Matrice (MatrixValue)
Type de tissu humain ou compartiment du corps humain pour la mesure des biomarqueurs.
5. 3.10. Type de milieu pour la santé environnementale (MediaTypeValue)
Milieu dans lequel la concentration d’un agent lié à la santé est mesurée.
5. 3.11. Type de source sonore (NoiseSourceTypeValue)
Valeurs du type de source sonore.
5. 3.12. Méthode d’agrégation statistique (StatisticalAggregationMethodValue)
Types de méthodes statistiques utilisées pour agréger les données de mesure brutes à l’échelle d’une unité statistique.»
17) Le point 6.2.2 est remplacé par le point suivant:
«6.2.2. Listes de codes
6. 2.2.1. Type d’équipement (AppurtenanceTypeValue)
Classification des équipements.
Cette liste de codes comprend les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:
— type d’équipement pour les réseaux d’électricité (ElectricityAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d’électricité, conformément au point 6.3.2.1;
— type d’équipement pour les réseaux d’hydrocarbures ou de produits chimiques (OilGasChemicalsAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d’hydrocarbures ou de produits chimiques, conformément au point 6.4.2.1;
— type d’équipement pour les réseaux d’assainissement (SewerAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d’assainissement, conformément au point 6.5.2.1;
— type d’équipement pour les réseaux de chaleur (ThermalAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux de chaleur, conformément au point 6.6.2.1;
— type d’équipement pour les réseaux d’adduction d’eau (WaterAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d’adduction d’eau, conformément au point 6.7.2.1.
6. 2.2.2. Type d’équipement spécifique (SpecificAppurtenanceTypeValue)
Classification des équipements propre à un domaine.
6. 2.2.3. Type de prestation de service d’utilité publique (UtilityDeliveryTypeValue)
Classification des types de prestations de service d’utilité publique.
6. 2.2.4. Type de réseau de services d’utilité publique (UtilityNetworkTypeValue)
Classification des types de réseaux de services d’utilité publique.
6. 2.2.5. Type d’avertissement (WarningTypeValue)
Classification des types d’avertissements.»
18) Le point 6.3.2 est remplacé par le point suivant:
«6.3.2. Listes de codes
6. 3.2.1. Type d’équipement pour les réseaux d’électricité (ElectricityAppurtenanceTypeValue)
Classification des équipements pour les réseaux d’électricité.»
19) Le point 6.4.2 est remplacé par le point suivant:
«6.4.2. Listes de codes
6. 4.2.1. Type d’équipement pour les réseaux d’hydrocarbures ou de produits chimiques (OilGasChemicalsAppurtenanceTypeValue)
Classification des équipements pour les réseaux d’hydrocarbures ou de produits chimiques.
6. 4.2.2. Type d’hydrocarbures et de produits chimiques (OilGasChemicalsProductTypeValue)
Classification des hydrocarbures (pétrole, gaz) et des produits chimiques.»
20) Le point 6.5.2 est remplacé par le point suivant:
«6.5.2. Listes de codes
6. 5.2.1. Type d’équipement pour les réseaux d’assainissement (SewerAppurtenanceTypeValue)
Classification des équipements pour les réseaux d’assainissement.
6. 5.2.2. Type d’eaux usées (SewerWaterTypeValue)
Classification des types d’eaux usées.»
21) Le point 6.6.2 est remplacé par le point suivant:
«6.6.2. Listes de codes
6. 6.2.1. Type d’équipement pour les réseaux de chaleur (ThermalAppurtenanceTypeValue)
Classification des équipements pour les réseaux de chaleur.
6. 6.2.2. Type de produit thermique (ThermalProductTypeValue)
Classification des produits thermiques.»
22) Le point 6.7.2 est remplacé par le point suivant:
«6.7.2. Listes de codes
6. 7.2.1. Type d’équipement pour les réseaux d’adduction d’eau (WaterAppurtenanceTypeValue)
Classification des équipements pour les réseaux d’adduction d’eau.
6. 7.2.2. Type d’eaux (WaterTypeValue)
Classification des types d’eaux.»
23) Le point 6.8.2 est remplacé par le point suivant:
«6.8.2. Listes de codes
6. 8.2.1. Classification de l’installation environnementale (EnvironmentalManagementFacilityTypeValue)
Classification des installations environnementales, par exemple en tant que sites et unités.»
24) Au point 6.9.2.2, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Attribut | Définition | Type | Voidability
| serviceLocationByAddress | Localisation du service par référence à une adresse. | Address |
| serviceLocationByBuilding | Localisation du service par référence à un bâtiment. | Building of the Buildings 2D package |
| serviceLocationByActivityComplex | Localisation du service par référence à un complexe d’activité. | ActivityComplex |
| serviceLocationByGeometry | Localisation du service par référence à une géométrie. | GM_Object |
| serviceLocationByUtilityNode | Localisation du service par référence à un nœud lié à un réseau de services d’utilité publique (eau, électricité, etc.), par exemple prise d’eau ou poste d’appel d’urgence. | UtilityNode» |
25) Le point 6.9.3 est remplacé par le point suivant:
«6.9.3. Listes de codes
6. 9.3.1. Type de service (ServiceTypeValue)
Liste de codes contenant une classification des services publics.»
26) Au point 7.1.2, le premier tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Attribut | Définition | Type | Voidability
| inspireId | Identifiant externe d’objet de l’objet géographique. | Identifier |
| thematicId | Identifiant thématique de l’objet. | ThematicIdentifier | voidable
| name | Nom en format texte du “AbstractMonitoringObject”. | CharacterString | voidable
| additionalDescription | Description en format texte d’informations complémentaires ne pouvant figurer dans les autres attributs. | CharacterString | voidable
| mediaMonitored | Milieu environnemental faisant l’objet du suivi. | MediaValue |
| legalBackground | Contexte juridique dans lequel s’inscrivent la gestion et la réglementation de l’“AbstractMonitoringObject”. | LegislationCitation | voidable
| responsibleParty | Partie responsable de l’“AbstractMonitoringObject”. | RelatedParty | voidable
| geometry | Géométrie associée à l’“AbstractMonitoringObject”. Pour les installations mobiles, la géométrie représente la zone dans laquelle l’installation est censée effectuer les mesures. | GM_Object |
| onlineResource | Lien vers un document externe fournissant des informations complémentaires sur l’“AbstractMonitoringObject”. | URL | voidable
| purpose | Raison pour laquelle l’“AbstractMonitoringObject” a été créé. | PurposeOfCollectionValue | voidable»
27) Le point 7.3 est remplacé par le point suivant:
«7.3. Listes de codes
7. 3.1. Fréquence de mesure (MeasurementRegimeValue)
Catégories définies pour les différents types du “MeasurementRegime”.
7. 3.2. Milieu environnemental (MediaValue)
Catégories définies pour les différents types de milieux environnementaux.
7. 3.3. Type de processus (ProcessTypeValue)
Catégories définies pour les différents types d’objet décrivant un processus.
7. 3.4. Objectif de la collecte (PurposeOfCollectionValue)
Catégories définies pour les différents objectifs des collectes.
7. 3.5. Source d’acquisition du résultat (ResultAcquisitionSourceValue)
Catégories définies pour les différents types de la “ResultAcquisitionSource”.
7. 3.6. Nature du résultat (ResultNatureValue)
Nature du résultat d’une observation.
7. 3.7. Type de spécialisation de l’installation de suivi environnemental (EMF) (SpecialisedEMFTypeValue)
Catégories définies pour différents types de “EnvironmentalMonitoringFacilities”.»
28) Le point 8.2.2 est remplacé par le point suivant:
«8.2.2. Installation de production (ProductionInstallation)
Unité technique fixe (par exemple machines, des appareils, des dispositifs ou des équipements) mise en place ou raccordée en vue de son utilisation, à l’intérieur de laquelle sont effectuées une ou plusieurs activités énumérées à l’annexe I du règlement (CE) no 166/2006 du Parlement européen et du Conseil et à l’annexe I ou à l’annexe VII, partie 1, de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, ainsi que toute autre activité directement associée qui a un lien technique avec les activités énumérées et qui pourrait avoir un effet sur les émissions et la pollution.
Attributs du type d’objet géographique “ProductionInstallation”
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| inspireId | Identifiant externe d’objet de l’objet géographique. | Identifier |
| thematicId | Identifiant thématique de l’objet. | ThematicIdentifier |
| pointGeometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_Point |
| surfaceGeometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_Surface | voidable
| name | Dénomination officielle, nom propre, ou appellation conventionnelle de l’installation. | CharacterString | voidable
| description | Énoncé descriptif concernant l’installation. | CharacterString | voidable
| status | Statut ou état de l’installation dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles. | StatusType | voidable
| type | Type particulier auquel appartient une installation, dénotant la fonction opérationnelle à exécuter. | InstallationTypeValue | voidable
Relations du type d’objet géographique “ProductionInstallation”
| Relation | Définition | Type | Voidability
| groupedInstallationPart | Installations mineures faisant techniquement ou juridiquement partie d’une installation. | ProductionInstallationPart | voidable»
29) Au point 8.2.3, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Attribut | Définition | Type | Voidability
| inspireId | Identifiant externe d’objet de l’objet géographique. | Identifier |
| thematicId | Identifiant thématique de l’objet. | ThematicIdentifier |
| pointGeometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_Point |
| surfaceGeometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_Surface | voidable
| name | Dénomination officielle, nom propre, ou appellation conventionnelle de la partie d’installation. | CharacterString | voidable
| description | Énoncé descriptif concernant la partie d’installation. | CharacterString | voidable
| status | Statut ou état de la partie d’installation dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles. | StatusType | voidable
| type | Type particulier auquel appartient une partie d’installation, dénotant la fonction opérationnelle à exécuter. | InstallationPartTypeValue | voidable
| technique | Méthode utilisée pour réduire les concentrations de polluants liées aux émissions d’un composant technique, généralement une cheminée. | PollutionAbatementTechniqueValue | voidable»
30) Le point 8.4 est remplacé par le point suivant:
«8.4. Listes de codes
8. 4.1. Technique de réduction de la pollution (PollutionAbatementTechniqueValue)
Méthodes utilisées pour réduire les concentrations de polluants liées aux émissions d’un composant technique, généralement une cheminée.
8. 4.2. Type d’installation (InstallationTypeValue)
Valeurs indiquant la fonction opérationnelle à exercer par une installation.
8. 4.3. Type de partie d’installation (InstallationPartTypeValue)
Valeurs indiquant la fonction opérationnelle à exercer par une partie d’installation.
8. 4.4. District hydrographique (RiverBasinDistrictValue)
Identifiants de codes et/ou dénominations attribués aux districts hydrographiques.
8. 4.5. Type de bâtiment de production (TypeOfProductionBuildingValue)
Classification des bâtiments de production/industriels.»
31) Le point 9.4 est remplacé par le point suivant:
«9.4. Listes de codes
9. 4.1. Espèce d’élevage (LivestockSpeciesValue)
Classification de l’espèce d’élevage.
9. 4.2. Espèce aquacole (AquacultureSpeciesValue)
Classification de l’espèce aquacole.»
32) Le point 10.3 est remplacé par le point suivant:
«10.3. Listes de codes
10. 3.1. Type de nomenclature (ClassificationTypeValue)
Valeurs des codes correspondant aux types de nomenclatures.
10. 3.2. Type de rubrique de nomenclature (ClassificationItemTypeValue)
Valeurs des codes correspondant aux rubriques de nomenclature.
Cette liste de codes comprend les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes définies par les fournisseurs de données:
— âge quinquennal (AgeBy5YearsValue): valeurs des codes pour les rubriques de nomenclature en fonction de l’âge exprimé en multiples de 5 ans;
— millésime d’âge (AgeByYearValue): valeurs des codes pour les rubriques de nomenclature en fonction de l’âge exprimé en millésime d’âge, qui comprennent une valeur pour chaque intervalle d’un an. La première valeur doit être “0-1”, assortie de l’étiquette “0-1” et de la définition “0 à moins de 1 an”, et la dernière valeur doit être “100+”, assortie de l’étiquette “100+” et de la définition “100 ans ou plus”;
— code NACE (NACECodeValue): nomenclature des activités économiques conformément à la nomenclature NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil, et valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données;
— sexe (GenderValue): sexe d’une personne ou d’un groupe de personnes, conformément au point 4.7 de l’annexe I.
10. 3.3. Variable (VariableValue)
Valeurs des codes correspondant aux noms des variables.
10. 3.4. Méthode de mesure statistique (StatisticsMeasurementMethodValue)
Valeurs des codes correspondant à la méthode de mesure statistique.
10. 3.5. Statut des données statistiques (StatisticalDataStatusValue)
Valeurs des codes correspondant au statut.
10. 3.6. Valeur spéciale (SpecialValue)
Valeurs des codes correspondant aux valeurs spéciales.»
33) Le point 11.3 est remplacé par le point suivant:
«11.3. Listes de codes
11. 3.1. Code de type de zone (ZoneTypeCode)
Classification de haut niveau définissant le type de zone de gestion, restriction ou réglementation.
11. 3.2. Code de type spécialisé de zone (SpecialisedZoneTypeCode)
Classification supplémentaire définissant le type spécialisé de zone.
11. 3.3. Domaine de l’environnement (EnvironmentalDomain)
Domaine de l’environnement pour lequel des objectifs environnementaux peuvent être définis.»
34) Au point 12.2.1, le premier tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Attribut | Définition | Type | Voidability
| inspireId | Identifiant externe d’objet de l’objet géographique. | Identifier |
| beginLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l’objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable
| endLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l’objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable
| validFrom | Moment où l’élément exposé a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable
| validTo | Moment où l’élément exposé cesse d’exister dans le monde réel. | DateTime | voidable»
35) Au point 12.2.2, le premier tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Attribut | Définition | Type | Voidability
| beginLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l’objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable
| determinationMethod | Indique si la zone d’aléa est délimitée suite à une modélisation ou bien déterminée par interprétation. | DeterminationMethodValue |
| endLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l’objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable
| inspireId | Identifiant externe d’objet de l’objet géographique. | Identifier |
| typeOfHazard | Classification générique et classification spécifique du type d’aléa naturel. | NaturalHazardClassification |
| validityPeriod | Période de temps durant laquelle le modèle s’applique. | TM_Period | voidable»
36) Au point 12.2.4, le premier tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Attribut | Définition | Type | Voidability
| beginLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l’objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable
| endLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l’objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable
| inspireId | Identifiant externe d’objet de l’objet géographique. | Identifier |
| sourceOfRisk | Classification générique et classification spécifique du type d’aléa qui est la source du risque. | NaturalHazardClassification |
| validityPeriod | Période de temps définie et à venir durant laquelle le modèle s’applique. | TM_Period | voidable»
37) Au point 12.3.4, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Attribut | Définition | Type | Voidability
| hazardCategory | Classification générique des types d’aléas naturels. | NaturalHazardCategoryValue |
| specificHazardType | Classification supplémentaire de l’aléa naturel qui précise le type d’aléa selon une nomenclature qui est propre à la série de données considérée. | SpecificHazardTypeValue | voidable»
38) Le point 12.4 est supprimé.
39) Le point 12.5 est remplacé par le point suivant:
«12.5. Listes de codes
12. 5.1. Catégorie de l’élément exposé (ExposedElementCategoryValue)
Classification de l’élément exposé.
12. 5.2. Catégorie de l’aléa naturel (NaturalHazardCategoryValue)
Classification générique des types d’aléas naturels.
12. 5.3. Type d’élément exposé spécifique (SpecificExposedElementTypeValue)
Dénomination supplémentaire des éléments exposés.
12. 5.4. Type d’aléa spécifique (SpecificHazardTypeValue)
Classification supplémentaire de l’aléa naturel.
12. 5.5. Méthode de détermination (DeterminationMethodValue)
Liste de codes décrivant la méthode utilisée pour définir la zone d’aléa ou à risque.»
40) Le point 13.1 est remplacé par le point suivant:
«13.1. Structure des thèmes de données géographiques “conditions atmosphériques et caractéristiques géographiques météorologiques”
Les types spécifiés pour les thèmes de données géographiques “conditions atmosphériques” et “caractéristiques géographiques météorologiques” sont répartis comme suit:
— conditions atmosphériques et caractéristiques géographiques météorologiques (Atmospheric Conditions and Meteorological Geographical Features);
— observations spécialisées (Specialised Observations) (définies au point 7.4 de l’annexe I);
— processus (Processes) (définis au point 7.2 de l’annexe I);
— propriétés observables (Observable Properties) (définies au point 7.3 de l’annexe I);
— références à des observations (Observation References) (définies au point 7.1 de l’annexe I).»
41) Le point 13.2.1 est remplacé par le point suivant:
«13.2.1. Listes de codes
13. 2.1.1. Composant de référence pour la qualité de l’air dans l’UE (EU_AirQualityReferenceComponentValue)
Définition des phénomènes pour ce qui est de la qualité de l’air dans le contexte des déclarations à effectuer en vertu de la législation de l’Union.
13. 2.1.2. GRIB Code and Flags Table 4.2 de l’Organisation météorologique mondiale (GRIB_CodeTable4_2Value)
Définitions des phénomènes observés en météorologie.»
42) Le point 14.2.1 est remplacé par le point suivant:
«14.2.1. Listes de codes
14. 2.1.1. BODC P01 Parameter Usage (BODC_P01ParameterUsageValue)
Définitions des phénomènes observés en océanographie.»
43) Le point 15.1.2 est remplacé par le point suivant:
«15.1.2. Mer (Sea)
Étendue de la mer au niveau moyen de pleine mer (meanHighWater).
Ce type est un sous type de “SeaArea”.
Contraintes du type d’objet géographique “Sea”
La mer est définie au niveau moyen de pleine mer. Cette contrainte peut être assouplie si l’amplitude de la marée n’influe pas de manière significative sur la hauteur d’eau.
Les types d’objets géographiques de type “Sea” n’ont qu’une seule valeur pour l’attribut “extent”.»
44) Le point 15.1.3 est remplacé par le point suivant:
«15.1.3. Zone de circulation marine (MarineCirculationZone)
Zone marine décrite par ses principes de circulation physiques et chimiques. Généralement utilisée pour la gestion du milieu marin et le rapportage sur ce milieu, ou pour la classification du milieu marin.
Ce type est un sous type de “SeaArea”.
Attributs du type d’objet géographique “MarineCirculationZone”
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| zoneType | Type de zone de circulation marine, par exemple “sedimentCell”. | ZoneTypeValue |
Contraintes du type d’objet géographique “MarineCirculationZone”
Les types d’objets géographiques de type “MarineCirculationZone” n’ont qu’une seule valeur pour l’attribut “extent”.»
45) Le point 15.1.6 est supprimé.
46) Le point 15.2.4 suivant est ajouté:
«15.2.4. Tronçon de ligne de rivage (ShoreSegment)
Un tronçon de ligne de rivage est une partie de la ligne de rivage (“shoreline”).
Attributs du type de données “ShoreSegment”
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| Geometry | Géométrie du “ShoreSegment”. | GM_Curve |
| shoreClassification | Principal type du tronçon de ligne de rivage, issu de la liste de codes “ShoreTypeClassificationValue”. | ShoreTypeClassificationValue | voidable
| shoreStability | Principal type de stabilité du tronçon de ligne de rivage, issu de la liste de codes “ShoreStabilityValue”. | ShoreStabilityValue | voidable»
47) Le point 15.3 est remplacé par le point suivant:
«15.3. Listes de codes
15. 3.1. Classification d’un type de zone marine (SeaAreaTypeClassificationValue)
Type de classification de la “SeaArea”, par exemple “estuary”, “openOcean”.
15. 3.2. Couverture du fond marin (SeaBedCoverValue)
Types de couvertures existant sur les fonds marins.
15. 3.3. Classification de la surface de la mer (SeaSurfaceClassificationValue)
Types de couches de surface de la mer existant au niveau des surfaces de mer.
15. 3.4. Stabilité du rivage (ShoreStabilityValue)
Types de stabilité des tronçons de rivage.
15. 3.5. Classification du type de rivage (ShoreTypeClassificationValue)
Types de tronçons de rivage.
15. 3.6. Type de zone (ZoneTypeValue)
Types de zones de circulation marine.»
48) Le point 16.2 est remplacé par le point suivant:
«16.2. Listes de codes
16. 2.1. Niveau de classification de la région (RegionClassificationLevelValue)
Codes définissant le niveau de classification du type de région.
16. 2.2. Système de classification des régions (RegionClassificationSchemeValue)
Codes définissant les différentes régions biogéographiques.
16. 2.3. Classification des régions (RegionClassificationValue)
Codes utilisés pour définir les différentes régions biogéographiques.
Cette liste de codes comprend les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes définies par les fournisseurs de données:
— classification de la stratification environnementale (EnvironmentalStratificationClassificationValue): codes utilisés pour la stratification climatique de l’environnement dans l’Union, conformément à Metzger, M.J., Shkaruba, A.D., Jongman, R.H.G. & Bunce, R.G.H., Descriptions of the European Environmental Zones and Strata. Alterra, Wageningen, 2012;
— classification de la directive-cadre “Stratégie pour le milieu marin” (MarineStrategyFrameworkDirectiveClassificationValue): codes utilisés pour la classification de la directive-cadre “stratégie pour le milieu marin”, conformément à l’article 4 de la directive 2008/56/CE du Parlement européen et du Conseil;
— classification des régions biogéographiques de Natura 2000 et du réseau Émeraude (Natura2000AndEmeraldBio-geographicalRegionClassificationValue): codes for the classification of bio-geographical regions (codes utilisés pour la classification des régions biogéographiques) conformément à la Code List for Bio-geographical Regions, Europe 2011 (liste de codes pour les régions biogéographiques, Europe 2011), publiée sur le site internet de l’Agence européenne pour l’environnement;
— classification de la végétation naturelle (NaturalVegetationClassificationValue): codes utilisés pour la classification de la végétation naturelle, conformément aux principales formations décrites dans Bohn, U., Gollub, G., et Hettwer, C., Map of the natural vegetation of Europe: scale 1:2,500,000, Part 2: Legend, Bundesamt für Naturschutz (Agence fédérale allemande pour la conservation de la nature), Bonn, 2000.
49) Le point 17.4 est remplacé par le point suivant:
«17.4. Listes de codes
17. 4.1. Nom local du qualificateur (QualifierLocalNameValue)
Liste des valeurs spécifiant/précisant la relation entre un nom utilisé au niveau local et un nom utilisé au niveau paneuropéen.
17. 4.2. Code de types d’habitats de référence (ReferenceHabitatTypeCodeValue)
Valeurs utilisées dans les systèmes paneuropéens de classification des habitats.
Cette liste de codes comprend les valeurs des listes de codes suivantes:
— code de type d’habitat EUNIS (EunisHabitatTypeCodeValue): classification des types d’habitats conformément à la base de données EUNIS sur la biodiversité, tels qu’ils sont spécifiés dans la classification EUNIS des types d’habitats publiée sur le site internet de l’Agence européenne pour l’environnement;
— code de la directive “Habitats” (HabitatsDirectiveCodeValue): classification des types d’habitats conformément à l’annexe I de la directive 92/43/CEE;
— code de la directive-cadre “Stratégie pour le milieu marin” (MarineStrategyFrameworkDirectiveCodeValue): classification des types d’habitats conformément à l’annexe III, tableau 1, de la directive 2008/56/CE.
17. 4.3. Système de classification des types d’habitats de référence (ReferenceHabitatTypeSchemeValue)
Cette valeur indique quel système paneuropéen de classification des habitats a été utilisé.
17. 4.4. Code de nom local (LocalNameCodeValue)
Identifiant issu d’un système de classification local.»
50) Dans le tableau du point 18.3.2, à la troisième entrée «populationSize», les mots «RangeType» de la troisième colonne sont remplacés par les mots «RangeType (tel que défini au point 18.3.3)».
51) Le point 18.4 est remplacé par le point suivant:
«18.4. Listes de codes
18. 4.1. Méthode de comptage (CountingMethodValue)
Méthode utilisée pour chiffrer l’abondance d’une espèce au sein d’une unité d’agrégation.
18. 4.2. Unité de comptage (CountingUnitValue)
Unité définie utilisée pour exprimer un nombre mesuré ou estimé indiquant l’abondance d’une espèce au sein d’une “SpeciesDistributionUnit”.
18. 4.3. Code de nom d’espèce local (LocalSpeciesNameCodeValue)
Identifiant de l’espèce issu d’un système de classification local.
18. 4.4. Catégorie d’occurrence (OccurrenceCategoryValue)
Densité de population de l’espèce dans la “SpeciesDistributionUnit”.
18. 4.5. Type de population (PopulationTypeValue)
Caractère permanent des populations, notamment pour ce qui est des espèces migratrices, au sein d’une unité de répartition donnée.
18. 4.6. Qualificateur (QualifierValue)
Cette valeur définit la relation entre les concepts taxinomiques que recouvrent un nom local d’espèce et le nom de référence pour l’espèce donné par l’identifiant de référence de l’espèce ou par un référentiel taxinomique pour les espèces.
18. 4.7. Code d’espèce de référence (ReferenceSpeciesCodeValue)
Listes de référence contenant les identifiants des espèces.
Cette liste de codes comprend les valeurs des listes de codes suivantes:
— code EU-Nomen (EuNomenCodeValue): listes de référence contenant les identifiants EU-Nomen des espèces tels qu’établis dans l’infrastructure des répertoires des espèces paneuropéens accessibles via le portail EU-Nomen;
— code d’espèce EUNIS (EunisSpeciesCodeValue): listes de référence contenant les identifiants EUNIS des espèces tels que définis dans la base de données EUNIS sur la biodiversité publiée sur le site internet de l’Agence européenne pour l’environnement;
— code des directives concernant la protection de la nature (NatureDirectivesCodeValue): listes de référence contenant les identifiants des espèces figurant dans les directives concernant la protection de la nature, tels que définis dans le portail de référence pour Natura 2000 prévu dans la décision d’exécution 2011/484/UE de la Commission.
18. 4.8. Système de référence pour les espèces (ReferenceSpeciesSchemeValue)
Listes de référence définissant une norme de nomenclature et de taxonomie sur la base de laquelle peut être établie une correspondance pour tous les noms locaux et tous les concepts taxinomiques.
18. 4.9. Statut de présence (ResidencyStatusValue)
Catégorie de résidence à laquelle appartiennent les occurrences ou la population estimée au sein d’une unité d’agrégation donnée.
52) Au point 19.3.1.3, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Attribut | Définition | Type | Voidability
| range | Plage de nombres représentant la plage de hauteur ou de profondeur d’une source d’énergie. | VerticalExtentRangeType |
| scalar | Nombre représentant la hauteur ou la profondeur d’une source d’énergie. | Longueur» |
53) Le point 19.3.2 est remplacé par le point suivant:
«19.3.2. Listes de codes
19. 3.2.1. Cadre de classification et de quantification (ClassificationAndQuantificationFrameworkValue)
Valeurs des systèmes de classification les plus utilisés pour classifier et quantifier les sources d’énergie.
19. 3.2.2. Classe de combustible fossile (FossilFuelClassValue)
Valeurs indiquant les divers niveaux de ressources de combustibles fossiles.
19. 3.2.3. Ressources renouvelables ou issues de déchets (RenewableAndWasteValue)
Types de ressources renouvelables ou issues de déchets.
19. 3.2.4. Combustible fossile (FossilFuelValue)
Types de combustibles fossiles.
19. 3.2.5. Référence verticale (VerticalReferenceValue)
Valeurs indiquant le niveau de référence de l’étendue verticale.»
54) Au point 19.4.2.5, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Attribut | Définition | Type | Voidability
| calorificValue | Chaque ressource en combustible fossile est caractérisée par son propre pouvoir calorifique, c’est-à-dire la quantité d’énergie disponible dans une unité de masse. | CalorificValueType | voidable
| quantity | Quantité de la ressource conformément à la catégorisation spécifique. | FossilFuelMeasure | voidable»
| typeOfResource | Type de combustible fossile. | FossilFuelValue |
55) Le point 19.5.2 est remplacé par le point suivant:
«19.5.2. Listes de codes
19. 5.2.1. Type de potentiel (PotentialTypeValue)
Types d’énergie potentielle des ressources renouvelables ou issues de déchets.»
56) Le point 20.3.3 est remplacé par le point suivant:
«20.3.3. Listes de codes
20. 3.3.1. Méthode de classification utilisée (ClassificationMethodUsedValue)
Codes indiquant les méthodes utilisées pour calculer la mesure du minerai.
20. 3.3.2. Code de la substance (CommodityCodeValue)
Valeurs indiquant le type de substance.
20. 3.3.3. Potentiel en termes d’utilisation finale (EndusePotentialValue)
Valeurs indiquant le potentiel de la ressource minérale en termes d’utilisation finale.
20. 3.3.4. Type d’activité d’exploration (ExplorationActivityTypeValue)
Type d’activité d’exploration menée.
20. 3.3.5. Résultat de l’exploration (ExplorationResultValue)
Valeurs indiquant le résultat de l’activité d’exploration.
20. 3.3.6. Importance (ImportanceValue)
Valeurs indiquant l’importance de la substance pour la ressource terrestre.
20. 3.3.7. Statut de la mine (MineStatusValue)
Valeurs indiquant le statut opérationnel de la mine.
20. 3.3.8. Grands groupes de gîtes minéraux (MineralDepositGroupValue)
Valeurs indiquant les grands groupes de gîtes minéraux, sur la base de leurs caractéristiques génériques.
20. 3.3.9. Type de gîte minéral (MineralDepositTypeValue)
Valeurs indiquant le type d’occurrence ou de gîte minéral.
20. 3.3.10. Type d’occurrence minérale (MineralOccurrenceTypeValue)
Type d’occurrence minérale.
20. 3.3.11. Type d’activité minière (MiningActivityTypeValue)
Type d’activité minière, d’activité de traitement ou de production.
20. 3.3.12. Type d’activité de traitement (ProcessingActivityTypeValue)
Valeurs indiquant le type de traitement effectué durant une activité minière.
20. 3.3.13. Catégorie de réserve (ReserveCategoryValue)
Niveau de confiance de l’estimation de la réserve.
20. 3.3.14. Catégorie de ressource (ResourceCategoryValue)
Indique si la ressource est mesurée, indiquée ou présumée.»