Règlement d’exécution (UE) 2023/2456 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2456
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2456
Versionacte d'origine du 07/11/2023 (CELEX 32023R2456)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2023/2456EUR-Lex →

(11) En outre, l’Autorité a mis en lumière un risque élevé à long terme pour les oiseaux et les mammifères sauvages dans le cas des utilisations représentatives sur des cultures hors serre permanente. L’Autorité a également conclu que l’évaluation du risque d’exposition du consommateur n’a pas pu être réalisée, mais aussi qu’il n’a pas été possible de proposer des limites maximales applicables aux résidus sur la base des données disponibles et que l’évaluation des risques pour les arthropodes non ciblés n’a pas non plus pu être finalisée dans le cas des utilisations représentatives sur des cultures hors serre permanente.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2456. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).