(11) En outre, l’Autorité a mis en lumière un risque élevé à long terme pour les oiseaux et les mammifères sauvages dans le cas des utilisations représentatives sur des cultures hors serre permanente. L’Autorité a également conclu que l’évaluation du risque d’exposition du consommateur n’a pas pu être réalisée, mais aussi qu’il n’a pas été possible de proposer des limites maximales applicables aux résidus sur la base des données disponibles et que l’évaluation des risques pour les arthropodes non ciblés n’a pas non plus pu être finalisée dans le cas des utilisations représentatives sur des cultures hors serre permanente.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2456 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2456
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2456
Versionacte d'origine du 07/11/2023 (CELEX 32023R2456)
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