(12) Le Canada a communiqué des informations actualisées relatives à la situation épidémiologique sur son territoire en ce qui concerne un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène dans un établissement avicole dans la province de l’Alberta, qui avait été confirmé le 11 septembre 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2457 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2457
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2457
Versionacte d'origine du 30/10/2023 (CELEX 32023R2457)
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