Version d'origine : acte du 31/10/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2458
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2458
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2458)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/2458EUR-Lex →
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, dans le tableau figurant au point 1, dans la seconde colonne «Description», la mention relative à «Fagus L.» est remplacée par le texte suivant:
«Fagus L., autres que les végétaux destinés à la plantation de quinze ans au maximum, appartenant à l’espèce Fagus sylvatica, d’un diamètre maximal de 80 mm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.