Dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1213, l’entrée suivante est insérée après la mention «Albizia julibrissin Durazzini, végétaux greffés dormants destinés à la plantation, d’un diamètre maximal de 2,5 cm et à racines nues»:
| Végétaux, produits végétaux et autres objets | Code NC | Pays tiers d’origine | Mesures
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«Fagus sylvatica,
végétaux destinés à la plantation âgés de quinze ans au maximum et d’un diamètre maximal de 80 mm à la base de la tige.
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ex06021090 ex06029041
ex06029045
ex06029046
| Royaume-Uni |
a) Constatation officielle:
i) que les végétaux sont exempts de Phytophthora kernoviae;
ii) que le site de production s’est révélé exempt de Phytophthora kernoviae lors des inspections officielles, y compris au terme d’analyses en laboratoire de tout symptôme suspect, effectuées à des moments opportuns depuis le début de la dernière période de végétation;
iii) qu’un système a été mis en place pour garantir qu’avant leur introduction sur le site de production, les outils et les machines ont été nettoyés pour éliminer la terre et les débris végétaux et ont été désinfectés pour être exempts de Phytophthora kernoviae; et
iv) qu’immédiatement avant l’exportation, les envois de végétaux ont été soumis à une inspection officielle visant à détecter la présence de Phytophthora kernoviae, y compris des analyses en laboratoire de tout symptôme suspect.
b) Certificats phytosanitaires de ces végétaux comprenant, sous la rubrique “Déclaration supplémentaire”:
i) la déclaration suivante: “L’envoi satisfait aux dispositions du règlement d’exécution (UE) 2020/1213 de la Commission”; et
ii) la mention des sites de production enregistrés.»