(5) Le 27 juin 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté un avis scientifique relatif à l’évaluation des risques présentés par les végétaux concernés originaires du Royaume-Uni. L’Autorité a retenu Phytophthora ramorum (isolats de pays tiers), Thaumetopoea processionea, Meloidogyne mali et Phytophthora kernoviae comme étant des organismes nuisibles pertinents pour ces végétaux.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2458 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2458
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2458
Versionacte d'origine du 31/10/2023 (CELEX 32023R2458)
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