Version consolidée au 14/10/2024 (consolidation EUR-Lex 02023R2465-20241014, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/08/2023).
TexteRèglement délégué (UE) 2023/2465
IntituléClassement des œufs de catégorie A en fonction du poids
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/2465
VersionConsolidée au 14/10/2024 (CELEX 02023R2465-20241014)
Référencearticle 5 du règlement délégué (UE) 2023/2465EUR-Lex →
1. Les œufs de catégorie A sont classés selon les catégories de poids suivantes:
a) XL — très gros: poids supérieur ou égal à 73 g;
b) L — gros: poids supérieur ou égal à 63 g et inférieur à 73 g;
c) M — moyen: poids supérieur ou égal à 53 g et inférieur à 63 g;
d) S — petit: poids inférieur à 53 g.
2. La catégorie de poids est indiquée au moyen des lettres ou des mentions correspondantes définies au paragraphe 1, ou d’une combinaison des deux, éventuellement complétées par l’indication des tranches de poids correspondantes.
3. Par dérogation au paragraphe 1, lorsque des œufs de catégorie A de calibres différents sont emballés ensemble dans le même emballage, le poids net minimal des œufs est indiqué en grammes et la mention «Œufs de calibres différents», ou une mention équivalente, est apposée sur la face extérieure de l’emballage.
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