(2) Le plan de travail «Écoconception» 2016-2019 établi par la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 1, de la directive 2009/125/CE définit les priorités de travail dans le cadre de l’écoconception et de l’étiquetage énergétique pour les années 2016 à 2019. Le plan de travail considère les groupes de produits liés à l’énergie comme prioritaires pour les études préparatoires et, si nécessaire, l’adoption de mesures d’exécution. Les sèche-linge domestiques à tambour en font partie. En outre, les sèche-linge domestiques à tambour font partie des trois principaux groupes devant être réexaminés avant la fin de l’année 2025 dans le cadre du plan de travail «Écoconception et étiquetage énergétique» 2022-2024.
Règlement (UE) 2023/2533 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/2533
RattachementRèglement (UE) 2023/2533
Versionacte d'origine du 17/11/2023 (CELEX 32023R2533)
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