(11) En particulier, le Royaume-Uni a communiqué des informations actualisées concernant la situation épidémiologique relative à trois foyers d’IAHP dans des établissements avicoles situés en Écosse, dans le comté d’Aberdeenshire (1) et sur l’Île de Lewis (2), qui avaient été confirmés entre le 22 août 2023 et le 10 septembre 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2580 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2580
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2580
Versionacte d'origine du 13/11/2023 (CELEX 32023R2580)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.