(5) Compte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la L-isoleucine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80185 remplit les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de cet additif. En outre, la Commission estime qu’il convient de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé des utilisateurs de l’additif.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2583 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2583
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2583
Versionacte d'origine du 20/11/2023 (CELEX 32023R2583)
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