Version d'origine : acte du 13/07/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement délégué (UE) 2023/2590
IntituléANNEXE II — MODIFICATION DU RÈGLEMENT (UE) 2019/2144
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/2590
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2590)
RéférenceAnnexe II du règlement délégué (UE) 2023/2590EUR-Lex →
À l’annexe II, la ligne correspondant à la prescription E3 est remplacée par le texte suivant:
|
«E3 Avertisseur avancé de distraction du conducteur
| Règlement délégué (UE) 2023/2590 de la Commission | L’évitement de la distraction par des moyens techniques peut aussi être pris en considération | C | C | C | C | C | C | | | | | |
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.