Règlement d’exécution (UE) 2023/2592 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/11/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2592
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2592
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2592)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2592EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit.

1. La partie A est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 169, «amidosulfuron», la date est remplacée par «15 août 2025»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 170, «nicosulfuron», la date est remplacée par «31 mars 2027»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 172, «dicamba», la date est remplacée par «31 mars 2027»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 173, «difénoconazole», la date est remplacée par «15 mars 2026»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 176, «lénacile», la date est remplacée par «15 août 2025»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 178, «piclorame», la date est remplacée par «15 février 2028»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 180, «bifénox», la date est remplacée par «31 mars 2027»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 181, «diflufénican», la date est remplacée par «15 janvier 2026»;

9) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 182, «fenoxaprop-P, la date est remplacée par «15 août 2025»;

10) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 183, «fenpropidine», la date est remplacée par «15 mai 2027»;

11) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 284, «diméthachlore», la date est remplacée par «15 octobre 2026»;

12) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 285, «etofenprox», la date est remplacée par «31 mars 2027»;

13) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 287, «penconazole», la date est remplacée par «15 octobre 2026»;

14) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 288, «triallate», la date est remplacée par «31 mars 2027»;

15) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 292, «soufre», la date est remplacée par «15 avril 2025»;

16) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 293, «tétraconazole», la date est remplacée par «31 mars 2027»;

17) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 294, «huiles de paraffine», la date est remplacée par «31 mars 2027»;

18) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 295, «huile de paraffine», la date est remplacée par «15 août 2025»;

19) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 299, «phénylphénol-2 (y compris ses sels comme le sel de sodium)», la date est remplacée par «15 novembre 2027»;

20) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 310, «napropamide», la date est remplacée par «31 mars 2027».

2. La partie B est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 6, «prohexadione», la date est remplacée par «31 mai 2026»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 7, «spiroxamine», la date est remplacée par «31 mai 2026»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 12, «1-naphthylacétamide», la date est remplacée par «31 mai 2026»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 13, «acide 1-naphthylacétique», la date est remplacée par «31 mai 2026»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 15, «fluazifop-P», la date est remplacée par «31 mai 2026»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 18, «hydroxy-8-quinoléine», la date est remplacée par «31 décembre 2024»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 25, «fenpyrazamine», la date est remplacée par «31 mai 2026».

3. Dans la partie E:

dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 2, «esfenvalérate», la date est remplacée par «31 mai 2026».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2592. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).