Règlement d’exécution (UE) 2023/2592 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2592
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2592
Versionacte d'origine du 21/11/2023 (CELEX 32023R2592)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/2592EUR-Lex →

(2) Les substances actives «amidosulfuron», «bifénox», «dicamba», «difénoconazole», «diflufénican», «diméthachlore», «etofenprox», «fenoxaprop-P», «fenpropidine», «lénacile», «napropamide», «nicosulfuron», «huile de paraffine», «huiles de paraffine», «penconazole», «phénylphénol-2 (y compris ses sels comme le sel de sodium)», «piclorame», «soufre», «tétraconazole» et «triallate» sont inscrites dans la partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011. Les substances actives «1-naphthylacétamide», «acide 1-naphthylacétique», «fenpyrazamine», «fluazifop-P», «hydroxy-8-quinoléine», «prohexadione» et «spiroxamine» sont inscrites dans la partie B et la substance active «esfenvalérate» dans la partie E de ladite annexe.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2592. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).