(2) Les substances actives «amidosulfuron», «bifénox», «dicamba», «difénoconazole», «diflufénican», «diméthachlore», «etofenprox», «fenoxaprop-P», «fenpropidine», «lénacile», «napropamide», «nicosulfuron», «huile de paraffine», «huiles de paraffine», «penconazole», «phénylphénol-2 (y compris ses sels comme le sel de sodium)», «piclorame», «soufre», «tétraconazole» et «triallate» sont inscrites dans la partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011. Les substances actives «1-naphthylacétamide», «acide 1-naphthylacétique», «fenpyrazamine», «fluazifop-P», «hydroxy-8-quinoléine», «prohexadione» et «spiroxamine» sont inscrites dans la partie B et la substance active «esfenvalérate» dans la partie E de ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2592 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2592
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2592
Versionacte d'origine du 21/11/2023 (CELEX 32023R2592)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.