Règlement d’exécution (UE) 2023/2594 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/11/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2594
IntituléRefus du renouvellement de l’autorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2594
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2594)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/2594EUR-Lex →

Le renouvellement de l’autorisation de la préparation de chlorhydrate de robénidine (Cycostat 66G) (numéro d’identification 5 1 758) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, relevant de la catégorie des «coccidiostatiques et histomonostatiques», pour une utilisation chez les lapins reproducteurs et les lapins d’engraissement, est refusé.

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

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