Règlement d’exécution (UE) 2023/2594 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2594
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2594
Versionacte d'origine du 21/11/2023 (CELEX 32023R2594)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2023/2594EUR-Lex →

(10) En conséquence du non-renouvellement de l’autorisation de la préparation de chlorhydrate de robénidine (Cycostat 66G) pour l’alimentation des lapins reproducteurs et des lapins d’engraissement, le règlement d’exécution (UE) no 532/2011 devrait être abrogé.

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