Règlement d’exécution (UE) 2023/2594 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2594
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2594
Versionacte d'origine du 21/11/2023 (CELEX 32023R2594)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/2594EUR-Lex →

(2) Le règlement d’exécution (UE) no 532/2011 de la Commission autorisait la préparation de chlorhydrate de robénidine (Cycostat 66G) pour une période de 10 ans en tant qu’additif relevant de la catégorie des «coccidiostatiques et histomonostatiques» pour l’alimentation des lapins reproducteurs et des lapins d’engraissement.

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