(9) La préparation de chlorhydrate de robénidine (Cycostat 66G) et les aliments pour animaux en contenant devraient donc être retirés du marché dès que possible, dès lors qu’ils sont utilisés dans l’alimentation des lapins reproducteurs et des lapins d’engraissement. Toutefois, il convient d’accorder aux opérateurs une période d’une durée limitée pour le retrait du marché des stocks existants de ces produits afin de leur permettre de se conformer dûment à l’obligation de retrait.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2594 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2594
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2594
Versionacte d'origine du 21/11/2023 (CELEX 32023R2594)
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