Règlement d’exécution (UE) 2023/2596 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2596
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2596
Versionacte d'origine du 21/11/2023 (CELEX 32023R2596)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2023/2596EUR-Lex →

(12) Le propiconazole reste nécessaire pour le traitement industriel et professionnel des menuiseries (produits du bois résultant de l'assemblage physique de pièces de bois, tels que les fenêtres, portes, lanterneaux, revêtements muraux, planches de revêtement, revêtements de sol, rails de clôture, etc.) dans la classe d’emploi 2 (situation dans laquelle le bois ou le produit à base de bois est sous abri et n’est pas exposé aux intempéries, en particulier à la pluie, même battante, mais où l’humidité peut être occasionnelle sans être persistante) et dans la classe d’emploi 3 contre les champignons décolorants et les moisissures du bois. Les produits biocides destinés à de telles utilisations contiennent généralement de l’IPBC, du propiconazole et/ou du tébuconazole. Le tébuconazole ne peut pas remplacer le propiconazole pour les mêmes raisons que celles exposées au considérant 11. Il existe des produits biocides contenant uniquement de l’IPBC pour ces utilisations, mais ils ne conviennent pas toujours en raison de leur efficacité insuffisante contre les moisissures du bois. Des concentrations plus élevées en IPBC seraient susceptibles d’accroître leur efficacité, mais elles peuvent entraîner un jaunissement du bois traité. Les isothiazolinones 2-octyl-2H-isothiazol-3-one (ci-après «OIT») et 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazol-3-one («DCOIT») présentent des limites techniques par rapport au propiconazole pour la préservation du bois (l’OIT est connu pour présenter un fort lessivage du bois traité; le DCOIT est très corrosif et présente une faible stabilité dans de nombreux types de préparations de produits de préservation du bois). Il n’existe actuellement sur le marché aucun produit biocide autorisé pour la préservation du bois qui contienne des OIT ou des DCOIT. Par conséquent, les produits biocides contenant des OIT ou des DCOIT ne peuvent pas remplacer le propiconazole à court terme. D’autres produits biocides de substitution à base de penflufène en tant que substance active ont récemment été mis au point, mais il faut plus de temps pour les tester et obtenir un retour d’expérience suffisant.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2596. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).