Article considérant 115

(115) La Commission a noté qu’ECL (de même que d’autres producteurs) suivaient, généralement, de près le poids du métal consommé. Elle a également pris acte des explications données sur le poids net du métal, sur le poids nominal et sur le fait qu’il ne s’agissait pas d’une valeur stricte et qu’il était permis et même courant que les valeurs et ratios correspondant au ciment soient plus élevés. Toutefois, la Commission a estimé que ces explications n’étaient pas suffisantes pour conclure qu’ECL avait déclaré le poids net du métal de manière exacte. En particulier, les explications données par ECL ne rendaient pas compte, selon la Commission, des raisons pour lesquelles les produits correspondant aux ventes à l’exportation étaient systématiquement déclarés comme plus lourds que les produits presque identiques vendus sur le marché intérieur, d’autant plus dans le cas des produits auxquels s’applique la même norme régissant l’épaisseur du RMC.