Règlement d’exécution (UE) 2023/2605 · Article

Article considérant 128

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2605
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2605
Versionacte d'origine du 22/11/2023 (CELEX 32023R2605)
RéférenceConsidérant 128 du règlement d’exécution (UE) 2023/2605EUR-Lex →

(128) ECL a également présenté des commentaires sur les calculs effectués par la Commission à propos de l’épaisseur nominale du revêtement de mortier de ciment et de son poids. Il a affirmé que les calculs relatifs au RMC nominal et au poids figurant dans la lettre au titre de l’article 18 n’étaient pas corrects pour plusieurs diamètres et devraient être corrigés pour prendre en compte le taux d’humidité. En effet, l’humidité subsiste dans le RMC, augmentant ainsi le poids. Si l’humidité avait été prise en compte, la différence entre le poids du revêtement de mortier de ciment nominal et le poids du revêtement de mortier de ciment déclaré par ECL aurait été bien plus faible, d’après le requérant.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2605. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).