(55) Le produit faisant l’objet du présent réexamen consiste en tubes et tuyaux en fonte ductile (également dénommée «fonte à graphite sphéroïdal») (les «tuyaux ductiles»), à l’exclusion des tubes et tuyaux en fonte ductile sans revêtement interne et externe (les «tubes nus») (ci-après le «produit faisant l’objet du réexamen»).
Règlement d’exécution (UE) 2023/2605 · Article
Article considérant 55
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2605
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2605
Versionacte d'origine du 22/11/2023 (CELEX 32023R2605)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.