La substance et la préparation spécifiées à l’annexe I, qui appartiennent à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel «autres additifs zootechniques», sont autorisées en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2628 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 01/01/2026 (consolidation EUR-Lex 02023R2628-20260101, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/11/2023).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2628
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2628
VersionConsolidée au 01/01/2026 (CELEX 02023R2628-20260101)
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