Version consolidée au 01/01/2026 (consolidation EUR-Lex 02023R2628-20260101, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/11/2023).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2628
IntituléRectification et modification du règlement d’exécution (UE) 2016/1768
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2628
VersionConsolidée au 01/01/2026 (CELEX 02023R2628-20260101)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/2628EUR-Lex →
1. Le titre du règlement d’exécution (UE) 2016/1768 est remplacé par le texte suivant:
«Règlement d’exécution (UE) 2016/1768 de la Commission du 4 octobre 2016 concernant l’autorisation de l’acide guanidinoacétique et d’une préparation d’acide guanidinoacétique en tant qu’additifs pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Alzchem Trostberg GmbH) et abrogeant le règlement (CE) no 904/2009».
2. L’article 1er du règlement d’exécution (UE) 2016/1768 est remplacé par le texte suivant:
«La substance et la préparation spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel “autres additifs zootechniques”, sont autorisées en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.».
3. L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2016/1768 est remplacée par l’annexe II du présent règlement.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.