Règlement d’exécution (UE) 2023/2628 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2628
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2628
Versionacte d'origine du 27/11/2023 (CELEX 32023R2628)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2023/2628EUR-Lex →

(6) L’Autorité a également conclu que les additifs peuvent être efficaces pour les poulettes destinées pour la ponte, les poulets élevés pour la reproduction, les poulets d’engraissement, les porcelets sevrés et les porcs d’engraissement. Cette efficacité est liée à une amélioration des paramètres de performance chez ces espèces animales. Dans ses avis sur l’acide guanidinoacétique adoptés le 27 janvier 2016 et le 28 septembre 2022, l’Autorité a indiqué que cet additif ne devrait pas être considéré comme appartenant au groupe fonctionnel «acides aminés, leurs sels et produits analogues», car l’acide guanidinoacétique est exclusivement converti en créatine et ne peut pas être converti en acide aminé, tandis que le groupe fonctionnel «acides aminés, leurs sels et analogues» comprend des substances qui entrent finalement dans le métabolisme du corps et participent ainsi à la synthèse des protéines. L’Autorité a également conclu que, pour étayer un nouvel effet nutritionnel des additifs concernés, il convenait de fournir des preuves pertinentes de leur efficacité chez les porcs et les volailles. L’Autorité a jugé inutile de prévoir des exigences spécifiques de surveillance consécutive à la mise sur le marché. En outre, elle a vérifié le rapport sur la méthode d’analyse des additifs dans l’alimentation et l’eau d’abreuvement des animaux soumis par le laboratoire de référence mis en place par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2628. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).