Règlement d’exécution (UE) 2023/2645 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2645
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2645
Versionacte d'origine du 28/11/2023 (CELEX 32023R2645)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2023/2645EUR-Lex →

(3) La demande concerne l’autorisation d’une préparation d’endo–1,4-bêta-mannanase produite par Paenibacillus lentus DSM 33618 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, de ponte ou de reproduction, des porcelets sevrés, des porcelets sevrés d’espèces porcines mineures, des porcs d’engraissement et des espèces porcines mineures destinées à l’engraissement (ci-après les «espèces cibles») et vise à ce que l’additif en question soit classé dans la catégorie des «additifs technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2645. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).