(4) Dans son avis du 2 février 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation d’endo–1,4-bêta-mannanase produite par Paenibacillus lentus DSM 33618 était sans danger pour les espèces cibles, pour les consommateurs et pour l’environnement. L’Autorité a également conclu que la préparation d’endo–1,4-bêta-mannanase produite par Paenibacillus lentus DSM 33618 n’était pas irritante pour la peau et les yeux, mais était considérée comme un sensibilisant cutané et un sensibilisant respiratoire potentiel. L’Autorité a par ailleurs conclu que la préparation d’endo–1,4-bêta-mannanase produite par Paenibacillus lentus DSM 33618 était susceptible de s’avérer efficace à une concentration de 32 000 U/kg d’aliments complets pour les poulets d’engraissement, les poulettes élevées pour la ponte, les espèces mineures de volailles destinées à l’engraissement ou élevées pour la ponte ou la reproduction, les porcs d’engraissement et les espèces porcines mineures destinées à l’engraissement, et à une concentration de 48 000 U/kg d’aliments complets pour les dindes d’engraissement, les dindons élevés pour la reproduction, les porcelets sevrés et les porcelets sevrés d’espèces porcines mineures. Elle a jugé inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. L’Autorité a aussi vérifié le rapport sur les méthodes d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2645 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2645
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2645
Versionacte d'origine du 28/11/2023 (CELEX 32023R2645)
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