Règlement d’exécution (UE) 2023/2647 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/11/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2647
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2647
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2647)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2647EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’ani-maux | Âge maxi-mal | Teneur mini-male | Teneur maxi-male | Teneur mini-male | Teneur maxi-male | Autres dispositions | Fin de la période d’auto-risation

| UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % | UFC/l d’eau d’abreuvement

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1700i | Chr. Hansen A/S |

Bacillus subtilis DSM 5750 et Bacillus

paralicheniformis DSM 5749

|

Composition de l’additif

Préparation de

Bacillus subtilis

DSM 5750

et Bacillus

paralicheniformis DSM 5749 contenant un minimum de 3,2 × 1010 UFC/g d’additif (ratio: 1:1)

État solide

Caractérisation de la substance active

Spores viables de Bacillus subtilis

DSM 5750 et de Bacillus paralicheniformis DSM 5749

Méthode d’analyse

Détermination et dénombrement de Bacillus subtilis DSM 5750 et de Bacillus paralicheniformis DSM 5749 dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges, les aliments composés et l’eau:

— pour la détermination: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou méthodes de séquençage de l’ADN,

— pour le dénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja — EN 15784.

|

Veaux d’engraissement

Agneaux d’élevage et d’engraissement

Espèces mineures de ruminants destinés à l’élevage et à l’engraissement

| — | 1,3 × 109 | — | 6,5 × 108 | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. Lorsqu’il est utilisé dans l’eau d’abreuvement, l’additif doit y être dispersé de façon homogène.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de son utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 19 décembre 2033

Aller plus loin

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