Règlement d’exécution (UE) 2023/2647 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2647
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2647
Versionacte d'origine du 28/11/2023 (CELEX 32023R2647)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/2647EUR-Lex →

(2) Le règlement d’exécution (UE) 2017/2308 de la Commission a autorisé l’utilisation de la préparation de Bacillus subtilis (DSM 5750) et Bacillus licheniformis (DSM 5749) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets non sevrés pour une période de 10 ans.

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