Règlement d’exécution (UE) 2023/2647 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2647
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2647
Versionacte d'origine du 28/11/2023 (CELEX 32023R2647)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2023/2647EUR-Lex →

(5) Dans son avis du 31 janvier 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de Bacillus subtilis DSM 5750 et Bacillus paralicheniformis DSM 5749 (précédemment identifiée par le taxon Bacillus licheniformis DSM 5749) était considérée comme sûre pour les espèces cibles, les consommateurs et l’environnement. Elle a aussi conclu que la préparation devait être considérée comme un sensibilisant respiratoire potentiel. En l’absence d’essais validés pour évaluer les micro-organismes, elle n’a pas pu se prononcer sur le potentiel de sensibilisation cutanée de la préparation. L’Autorité a en outre établi que les conclusions sur l’efficacité de l’additif tirées dans son avis du 12 juillet 2016 pour les porcelets sevrés et les veaux d’élevage pouvaient être étendues aux porcelets non sevrés, aux veaux d’engraissement et aux autres ruminants de croissance. Elle n’a pas jugé nécessaire d’énoncer des exigences spécifiques en matière de surveillance postérieure à la mise sur le marché. L’Autorité a aussi vérifié le rapport sur les méthodes d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2647. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).