Règlement d’exécution (UE) 2023/2662 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2662
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2662
Versionacte d'origine du 29/11/2023 (CELEX 32023R2662)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/2662EUR-Lex →

(2) Le règlement d’exécution (UE) 2017/447 de la Commission a autorisé l’utilisation de la préparation de Bacillus subtilis (DSM 5750) et Bacillus licheniformis (DSM 5749) en tant qu’additif pour l’alimentation des truies, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement, des veaux d’élevage et des dindes d’engraissement pour une période de 10 ans.

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