Règlement d’exécution (UE) 2023/2662 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2662
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2662
Versionacte d'origine du 29/11/2023 (CELEX 32023R2662)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2023/2662EUR-Lex →

(5) Le coccidiostatique «lasalocide-sodium» est autorisé, conformément au règlement d’exécution (UE) 2023/1172 de la Commission, pour les poulets d’engraissement moyennant une teneur maximale en substance active de 90 mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %. Afin de tenir pleinement compte des conclusions de l’avis de l’Autorité du 15 mai 2019, il convient donc d’autoriser l’utilisation simultanée, pour les dindes d’engraissement, de la préparation de Bacillus subtilis (DSM 5750) et Bacillus licheniformis (DSM 5749) et du lasalocide-sodium uniquement lorsque la teneur maximale en lasalocide-sodium est de 90 mg de substance active par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2662. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).