Règlement d’exécution (UE) 2023/2691 · Article

Article considérant 77

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2691
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2691
Versionacte d'origine du 29/11/2023 (CELEX 32023R2691)
RéférenceConsidérant 77 du règlement d’exécution (UE) 2023/2691EUR-Lex →

(77) Shree Airlines a présenté une vue d’ensemble complète de sa flotte, de ses ressources et de ses installations actuelles. Il a également fait part des mesures correctives mises en œuvre à la suite des observations formulées lors de la mission d’évaluation sur place de l’Union, dont les résultats de l’analyse des causes profondes pour chaque observation faite par l’équipe d’évaluation de l’Union. De surcroît, Shree Airlines a présenté le plan de mesures correctives qu’il a élaboré à partir de ces analyses, en détaillant aussi bien les mesures à court terme et les mesures à long terme.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2691. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).