(79) Nepal Airlines a présenté en détail son historique de transporteur aérien national du Népal, ainsi que ses capacités en termes de flotte et de ressources. La présentation a couvert de manière exhaustive les mesures prises en réponse aux observations formulées lors de la mission d’évaluation sur place de l’Union. Le transporteur aérien a détaillé les résultats de l’analyse des causes profondes effectuée pour chaque observation et chaque recommandation exprimée par l’équipe d’évaluation de l’Union. Le transporteur aérien a en outre présenté son plan de mesures correctives.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2691 · Article
Article considérant 79
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2691
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2691
Versionacte d'origine du 29/11/2023 (CELEX 32023R2691)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.