Règlement d’exécution (UE) 2023/2732 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2732
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2732
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2732)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2732EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de l’additif/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (amélioration des paramètres de performance)

| 4d26 | Phytobiotics Futterzusatzstoffe GmbH) | Mélange de Macleaya cordata |

Composition de l’additif

Préparation de:

— Extrait de Macleaya cordata (Willd.) R.Br.: 0,5 - 1,2 %

— Feuilles transformées de Macleaya cordata (Willd.) R.Br.: 30 - 64 %

Aux concentrations suivantes:

— sanguinarine: ≥ 0,4 % et ≤ 0,7 %

— chélérythrine: ≥ 0,23 % et ≤ 0,34 %

— somme de la sanguinarine, de la chélérythrine, de la protopine et de l’allocryptopine: ≤ 1,4 %.

État solide.

Caractérisation de la substance active

Extrait de Macleaya cordata (Willd.) R. Br. et feuilles transformées de Macleaya cordata (Willd.) R. Br., y compris:

— Sanguinarine (no CAS 2447-54-3)

— Chélérythrine (no CAS 34316-15-9)

— Protopine (no CAS 130-86-9)

— Allocryptopine (no CAS 485-91-6)

Méthode d’analyse

Détermination de la sanguinarine (marqueur phytochimique) dans l’additif pour l’alimentation animale: chromatographie liquide à haute performance en phase inverse couplée à une détection par fluorescence (CLHP-DFL).

Détermination de la sanguinarine (marqueur phytochimique) dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux: chromatographie liquide à haute performance en phase inverse couplée à une détection par spectrométrie de masse (CLHP-SM/SM).

| Toutes les espèces de volailles d’engraissement | — | 45 | 150 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

2. Les mélanges avec d’autres additifs sont autorisés à condition que les quantités de sanguinarine et de chélérythrine que de tels mélanges viennent ajouter aux aliments pour animaux soient inférieures à la quantité résultant de l’utilisation d’un seul additif à la dose maximale ou recommandée pour l’espèce ou la catégorie d’animaux.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et oculaire.

| 28 décembre 2033

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2732. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).